Règlement intérieur

Règlement Intérieur de l'École Centrale de Nantes. Approuvé par le Conseil d’Administration en sa séance du 8 janvier 1996. Modifié après approbation du Conseil d’Administration lors des séances du 30 mars 1998, du 10 mai 1999, du 27 janvier 2003, du 23 mai 2005, du 17 décembre 2007, 12 décembre 2016, du 23 octobre 2017, du 5 mars 2019, du 30 juin 2022 et du 14 mars 2023.